Voici la "Longue Liste" des questions posées à l'Assemblée Nationale concernant aussi bien notre chère Camieg si efficace, depuis bientôt 5 ans...Que notre très humaine et sociale Cnieg... (Liste reçue le 19 février 2012 par le Site de l'Assemblée Nationale).
* Des commentaires sont-ils utiles suite à cette liste -> 28 questions... du 04 décembre 2007 au 31 janvier 2012 (+ la question du 14 février 2012) = 29..., avec des "délais de réponses" largement hors les Lois (Légalement < 2 mois...) personnellement j'en doute, et vous...?
Amicalement,
Eric59.
Questions
13ème législature - QE 54905 question de M. Ménard Michel (S.R.C.) - Loire-Atlantique Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 14/07/2009 Date de réponse : 29/09/2009
13ème législature - QE 54243 question de M. Ueberschlag Jean (UMP) - Haut-Rhin Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 07/07/2009 Date de réponse : 24/11/2009
13ème législature - QE 61792 question de M. Verchère Patrice (UMP) - Rhône Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 27/10/2009 Date de réponse : 12/01/2010
13ème législature - QE 50101 question de M. Mariton Hervé (UMP) - Drôme Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 26/05/2009 Date de réponse : 12/01/2010
13ème législature - QE 45956 question de M. Demilly Stéphane (NC) - Somme Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 07/04/2009 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 41371 question de M. Eckert Christian (S.R.C.) - Meurthe-et-Moselle Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 10/02/2009 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 40884 question de M. Liebgott Michel (S.R.C.) - Moselle Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 03/02/2009 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 40883 question de M. Paul Daniel (GDR) - Seine-Maritime Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 03/02/2009 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 39881 question de M. Le Bouillonnec Jean-Yves (S.R.C.) - Val-de-Marne Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 20/01/2009 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 37036 question de M. Cardo Pierre (UMP) - Yvelines Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 09/12/2008 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 35934 question de M. Hutin Christian (S.R.C.) - Nord Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 25/11/2008 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 35512 question de M. Mariani Thierry (UMP) - Vaucluse Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 18/11/2008 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 33636 question de M. Lambert Jérôme (S.R.C.) - Charente Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 28/10/2008 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 15884 question de M. Dumas William (S.R.C.) - Gard Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 05/02/2008 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 15781 question de M. Dumas William (S.R.C.) - Gard Assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. franchises médicales Date de la question : 05/02/2008 Date de réponse : 04/11/2008
13ème législature - QE 28700 question de M. de Courson Charles (NC) - Marne Retraites : régimes autonomes et spéciaux - EDF et GDF : âge de la retraite - réforme Date de la question : 29/07/2008 Date de réponse : 14/10/2008
13ème législature - QE 25707 question de M. Colombier Georges (UMP) - Isère Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 24/06/2008 Date de réponse : 05/05/2009
13ème législature - QE 116225 question de Mme Zimmermann Marie-Jo (UMP) - Moselle Retraites : régimes autonomes et spéciaux - clercs et employés de notaires : âge de la retraite - perspectives Date de la question : 02/08/2011 Date de réponse : 11/10/2011
13ème législature - QE 110848 question de M. Grenet Jean (UMP) - Pyrénées-Atlantiques Énergie et carburants - EDF et GDF-Suez - institutions sociales. Cour des comptes. rapport. conclusions Date de la question : 14/06/2011
13ème législature - QE 109794 question de M. Vanneste Christian (UMP) - Nord Énergie et carburants - EDF et GDF-Suez - institutions sociales. Cour des comptes. rapport. conclusions Date de la question : 31/05/2011
13ème législature - QE 108358 question de M. Liebgott Michel (S.R.C.) - Moselle Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse mutuelle complémentaire et d'action sociale. fonctionnement Date de la question : 17/05/2011 Date de réponse : 30/08/2011
13ème législature - QE 116227 question de M. Quentin Didier (UMP) - Charente-Maritime Retraites : régimes autonomes et spéciaux - clercs et employés de notaires : âge de la retraite - perspectives Date de la question : 02/08/2011 Date de réponse : 11/10/2011
13ème législature - QE 115633 question de M. Bocquet Alain (GDR) - Nord Retraites : régimes autonomes et spéciaux - clercs et employés de notaires : âge de la retraite - perspectives Date de la question : 26/07/2011 Date de réponse : 04/10/2011
13ème législature - QE 108359 question de M. Liebgott Michel (S.R.C.) - Moselle Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse mutuelle complémentaire et d'action sociale. fonctionnement Date de la question : 17/05/2011 Date de réponse : 11/10/2011
13ème législature - QE 123470 question de M. Eckert Christian (S.R.C.) - Meurthe-et-Moselle Énergie et carburants - électricité - abonnement. tarif Date de la question : 06/12/2011
13ème législature - QE 12217 question de M. Le Déaut Jean-Yves (S.R.C.) - Meurthe-et-Moselle Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement Date de la question : 04/12/2007 Date de réponse : 03/02/2009
13ème législature - QE 124001 question de M. Féron Hervé (S.R.C.) - Meurthe-et-Moselle Énergie et carburants - électricité - abonnement. tarif Date de la question : 13/12/2011
Bonjour à toutes et à tous,
Voici la "Longue Liste" des questions posées à l'Assemblée Nationale concernant aussi bien notre chère Camieg si efficace, depuis bientôt 5 ans... Que notre très humaine et sociale Cnieg... (Liste reçue le 19 février 2012 par le Site de l'Assemblée Nationale).
* Des commentaires sont-ils utiles suite à cette liste -> 28 questions... du 04 décembre 2007 au 31 janvier 2012 (+ la question du 14 février 2012) = 29..., avec des "délais de réponses" largement hors les Lois (Légalement < 2 mois...) personnellement j'en doute, et vous...?
Amicalement,
Eric59.
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 14/07/2009
Date de réponse : 29/09/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 07/07/2009
Date de réponse : 24/11/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 27/10/2009
Date de réponse : 12/01/2010
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 26/05/2009
Date de réponse : 12/01/2010
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 07/04/2009
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 10/02/2009
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 03/02/2009
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 03/02/2009
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 20/01/2009
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 09/12/2008
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 25/11/2008
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 18/11/2008
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 28/10/2008
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 05/02/2008
Date de réponse : 05/05/2009
Assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. franchises médicales
Date de la question : 05/02/2008
Date de réponse : 04/11/2008
Retraites : régimes autonomes et spéciaux - EDF et GDF : âge de la retraite - réforme
Date de la question : 29/07/2008
Date de réponse : 14/10/2008
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 24/06/2008
Date de réponse : 05/05/2009
Retraites : régimes autonomes et spéciaux - clercs et employés de notaires : âge de la retraite - perspectives
Date de la question : 02/08/2011
Date de réponse : 11/10/2011
Énergie et carburants - EDF et GDF-Suez - institutions sociales. Cour des comptes. rapport. conclusions
Date de la question : 14/06/2011
Énergie et carburants - EDF et GDF-Suez - institutions sociales. Cour des comptes. rapport. conclusions
Date de la question : 31/05/2011
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse mutuelle complémentaire et d'action sociale. fonctionnement
Date de la question : 17/05/2011
Date de réponse : 30/08/2011
Retraites : régimes autonomes et spéciaux - clercs et employés de notaires : âge de la retraite - perspectives
Date de la question : 02/08/2011
Date de réponse : 11/10/2011
Retraites : régimes autonomes et spéciaux - clercs et employés de notaires : âge de la retraite - perspectives
Date de la question : 26/07/2011
Date de réponse : 04/10/2011
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse mutuelle complémentaire et d'action sociale. fonctionnement
Date de la question : 17/05/2011
Date de réponse : 11/10/2011
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 31/01/2012
Énergie et carburants - électricité - abonnement. tarif
Date de la question : 06/12/2011
Assurance maladie maternité : généralités - caisses - caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières. fonctionnement
Date de la question : 04/12/2007
Date de réponse : 03/02/2009
Énergie et carburants - électricité - abonnement. tarif
Date de la question : 13/12/2011